Accueil du site Décisions, délibérations et arrêtés > Délibérations
Délibérations
Contenu de la page : Délibérations
Les délibérations sont les actes qui retranscrivent les décisions du conseil municipal. Elles sont exécutoires lorsqu’elles ont été publiées ou affichées (décisions réglementaires) ou notifiées aux intéressés (décisions individuelles) et transmises au contrôle de légalité.
Portfolio
293 documents
- Convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association "Guidon Chalettois" au titre de l’année 2024
· PDF - 639.3 ko - Date de mise en ligne : 23 avril 2024 - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement
· PDF - 953.8 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement
· PDF - 856 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Création d’un emploi aidé
· PDF - 827.7 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au camp d’Askar
· PDF - 647.7 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la municipalité de la ville de San Antonio de los Banos (Cuba)
· PDF - 647.7 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à "Lunion Sportive de Chalette - Club Omnisport" au titre de l’année 2024
· PDF - 682.9 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Convention avec la ville de Montargis pour la fourniture de repas pour le mois de juillet 2024
· PDF - 697.3 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Approbation du contrat de ville 2024-2030 - Attracti’cités quartiers 2030
· PDF - 796.4 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Vote du budget primitif 2024
· PDF - 617.3 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Vote des taux d’imposition 2024
· PDF - 716.1 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Budget pricipal 2024 : affectation du résultat de l’exercice 2023
· PDF - 859.2 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association C2L Radio CHalette au titre de l’année 2024
· PDF - 666 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association "Comité des Oeuvres Sociales" du personnel communal au titre de l’année 2024
· PDF - 661.4 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Vote des subventions attribuées sans condistions aux associations pour l’exercice 2024
· PDF - 616.4 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Vote des subventions attribuées sous conditions aux associations pour l’exercice 2024
· PDF - 652 ko - Date de mise en ligne : 18 avril 2024 - Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2024
· PDF - 224.3 ko - Date de mise en ligne : 15 avril 2024 - Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2024
· PDF - 226 ko - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Plan Mercredi : approbation de la convention quadripartite et autorisation de signature pour les documents afférents
· PDF - 745.3 ko - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Rapport d’orientation budgétaire 2024
· PDF - 2.2 Mo - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
· PDF - 911.6 ko - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Voeu sur la situation en Israël et en Palestine
· PDF - 1.2 Mo - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Compte rendu de la délégation d’attibution à M. le Maire
· PDF - 2.6 Mo - Date de mise en ligne : 13 mars 2024 - Création d’un emploi permanent et autorisation de recrutement de contractuel
· PDF - 1.2 Mo - Date de mise en ligne : 13 mars 2024
